Bonjour.
Ben oui, c'est toujours cela qu'il faut faire.

Pour agrandir l'image, cliquez dessus.

Bonjour.

Même si dans l'absolu on peut se passer de contacteur J/N, je vous conseille néanmoins d'en prévoir un afin de :
- préserver la durée de vie des contacts de votre horloge
- bénéficier d'une marche forcée avec retour automatique.

Pour agrandir l'image, cliquez dessus.

Et vérifiez également votre Voltmètre chez un voisin.
Si cela se trouve, c'est lui qui est mort (le voltmètre, pas le voisin).

Et si vous trouvez 230V, c'est que le problème est sur votre installation.

400V entre phase et neutre c'est un problème de rupture de neutre.
Peut être que le problème ne vient pas de chez vous mais de chez EDF.
Mesurer la tension sur les bornes de sortie du disjoncteur de branchement entre chaque phase et le neutre.
Si vous trouvez également aux environs de 400V, appelez d'urgence ENEDIS dépannage.

Parce que ce n'est pas un va et vient mais un poussoir :

Sur votre poussoir vous avez 2 contacts :
- Entre L et 2 : Contact NO (normalement ouvert) : le contact et ouvert en permanence et ne se fait que le temps de l'appui.
- Entre L et 1 : Contact NF (normalement fermé) : le contact est fermé en permanence et ne s'ouvre que le temps de l'appui.

Si vous avez plusieurs poussoirs raccordés entre L et 1, il y en a toujours un pour faire le contact permanent donc rien ne se passe.

Il est donc impératif de raccorder tous les poussoirs entre L et 2.

Il n'y a pas de sens pour le raccordement, même si la logique est de mettre la phase sur L.

Bonjour.

Vous êtes certain que vous n'avez pas une rupture de neutre ?
Donc que votre neutre du tableau est alimenté correctement au neutre du disjoncteur EDF (serrages corrects).

Bonsoir.
La norme n'interdit pas cet emplacement.
Mais cela n'empêche pas d'avoir du bon sens et c'est vrai que c'est peu judicieux.

Comme dit GL, mettez une prise type Plexo.

Ce qui coute cher ce de tirer des fils.

Donc si vous ajoutez la terre ou dédoublez les neutre, cela peut chiffrer (plus ou moins selon la quantité)

Ajouter un disjoncteur et remplacer les matériels vétustes reste raisonnable.


J'espère néanmoins que vous avez essayé de négocier une petite moins value pour compenser.

J'ai oublié de répondre sur le danger.

2/ Pas trop dangereux du fait de la mesure compensatoire.

J'explique quand même ceci :
Si vous branchez un appareil de classe 1 qui a un défaut d'isolement (par exemple fil sous tension qui touche la carcasse de l'appareil) sur une prise reliée à la terre, le courant s'échappe vers la terre et le différentiel coupe avant que qui que ce soit ne touche l'appareil.

Si vous branchez un appareil de classe 1 qui a un défaut d'isolement sur une prise non reliée à la terre avec un différentiel 30mA en amont, rien ne se passe, jusqu'à ce que quelqu'un touche l'appareil. Cette personne jouera alors le rôle de terre. Le courant traversera son corps et le différentiel coupera avant l'atteinte d'un seuil mortel (mais cela fait quand même une sacrée secousse). C'est la fameuse mesure compensatoire.

Si vous branchez un appareil de classe 1 qui a un défaut d'isolement sur une prise non reliée à la terre sans différentiel 30mA en amont, rien ne se passe, jusqu'à ce que quelqu'un touche l'appareil et s'électrocute et décède.

Appareil classe 1 : appareil dont la carcasse est reliée à la terre et qui possède dont une fiche avec terre
Appareil classe 2 : appareil à double isolation qui possède dont une fiche sans terre

3/ En théorie dangereux car si plusieurs circuits utilisent le même fil de neutre, les courants dans le neutre vont s'additionner et si la puissance tirer est importante le neutre va s'échauffer et potentiellement provoquer un incendie.
Dans les faits tant qu'on fait un usage normal de ces circuits, les puissances utilisée resteront sans doute faibles et il n'y aura pas de dangerosité

Mais il faut savoir que les problèmes de surcharge arrivent en général en cas d'usage atypique par exemple : raclette partie avec plein d'amis et 3 fours à raclette qui fonctionnent en parallèle, chauffage central en panne remplacé par plein de radiateurs d'appoints, fête dans le jardin avec garage transformé en cuisine et plein d'appareils qui fonctionnent en parallèle : four d'appoint, micro-onde, bouilloire, cafetière...

6 et IC/ Risque important, notamment avec des enfant qui pourraient jouer à enfoncer des tiges métalliques dans ce genre de prises.

Bonjour.

On voit que l'installation est ancienne, donc méfiance.
Le problème de ces diagnostic c'est que ce n'est souvent pas quantifié.

2/ Pour la terre ce n'est pas dramatique, tant que vous raccordez sur ces prises des appareils munis de fiches dans terre.
Si ce n'était pas le cas, l'idéal serait de tirer un fil de terre vers ces circuits. Techniquement ce n'est pas toujours simple sauf si vous faites de gros travaux de rénovation.
Néanmoins la présence d'un différentiel 30mA est une mesure compensatoire qui diminue le risque de sécurité

3/ On ne voit pas bien sur la photo.
Mais vous avez 2 solutions :
- supprimer les neutres communs, mais cela veut dire tirer de nouveaux fils dans l'installation
- ajouter un disjoncteur de calibre approprié en amont du neutre commun. C'est le plus simple, mais cela limitera la puissance cumulée possible sur les circuits concernés. En fonction de leur usage, ce n'est pas forcément gênant.

6/ Il faut remplacer les matériels vétustes.
En général pas compliqué et pas trop cher.

IC/ Il faut remplacer les prises concernées
En général pas compliqué et pas trop cher
Si ce sont des prises sans terre, mettre des prises 2P et pas 2P+T (sauf à amener un fil de terre jusque là).

Bonjour.

Vous pouvez également couper la fiche de vos 4 multiprises et les faire se rejoindre, ainsi que votre arrivée électrique, dans une boite de dérivation.
Faites y alors vos connexions avec 3 bornes Wago 221-415.

Bien sûr reconduire le pont avec les fils rouges.

Bonsoir.
On ne voit pas bien les anciens branchement.
J'ai l'impression qu'il y a pour chaque bouton 3 bornes et 3 fils.

Il suffit de reconduire à l'identique en mettant le rouge sur les borne L ou P mais on ne voit pas sur votre photo du nouveau.

Question : A quoi sert cet interrupteur différentiel 63A ?
A priori à rien vu qu'il y en a un autre en aval dans le 2ème tableau.

Bonsoir.
A mon avis, il y a une liaison entre câble 1 et câble 2 pour soit la phase, soit le neutre.
Boite de dérivation ?

En complément :

Dans la norme, il y a des points de sécurité et des points de confort.
Ce genre de diagnostic ne vérifie que les points de sécurité.

Donc si un jour vous faites faire des devis pour rectifier cela, attention aux termes utilisés lors de votre demande :
Mise en sécurité : consiste à corriger les anomalies de sécurité signalées dans le diagnostic

Mise en conformité ou mise aux normes : consiste à refaire tout ce qui est nécessaire dans l'installation pour qu'elle respecte la norme en vigueur, comme pour un logement neuf.

Exemple :
La norme indique qu'il y a un nombre maximum de prise autorisé par circuit.
C'est un point de confort afin :
- qu'en cas de coupure du circuit un nombre raisonnable de prises soit HS
- de limiter la probabilité de coupure du fusible/disjoncteur pour pas qu'il n'y ait trop de choses branchées simultanément
Mais ce n'est pas un critère de sécurité : si vous tirez trop puissance, le fusible/disjoncteur fera son travail et coupera le circuit avant qu'il y ait échauffement ; qu'il y ait 1 prises ou 30 prises, cela restera sécurisé.
Donc ce genre de règle de la norme, n'est pas vérifié dans un diagnostic sécurité tel qu'il vous a été remis.

Vous pouvez également demander une situation intermédiaire c'est à dire mettre en sécurité, et se rapprocher de la norme en vigueur pour tout ce qui est faisable sans trop de difficulté.
Pour reprendre mon exemple séparer en 2 un circuit où il y trop de prises par rapport à le norme, peut être franchement compliqué à réaliser (sauf à être dans un gros chantier de rénovation).
Par contre tirer un circuits spécialisé manquant pour un lave-vaisselle est peut être facile à faire si la configuration des lieux s'y prête.

Bonjour.

Les anomalies relevées laissent à penser que l'installation n'est pas toute jeune.
Donc quand même méfiance.

Mais si on regarde un peu plus en détail ce qui est signalé.
- Ajouter un interrupteur différentiel 30mA 63A type A en tête de l'installation est facile et ne coute pas bien cher.
- Remplacer les prises par des prises à obturateur.
n'est pas compliqué et est important si vous avez de jeunes enfant (l'obturateur empêche l'introduction d'une pointe métallique dans la prise)

Reste tout ce qui concerne la terre, qui n'a pas pu être vérifier.
Il faudra vous assurer qu'il y a bien une terre et des prises raccordées à la terre dans tous les endroits où vous raccorder des appareils munis d'une fiche avec terre.
C'est sans doute le point le plus délicat, mais cela reste faisable.

En résumé, quelques travaux de mise en sécurité à prévoir, mais rien qui ne doivent vous empêcher d'acheter ce logement s'il vous plait.
Essayez de négocier une moins value pour compenser.

Si 7kW vous suffisent oui

Il faut une coupure générale dans le tableau.
Donc si ce n'est pas l'interrupteur différentiel, il faudrait un interrupteur sectionneur.
Vous ne gagnerez rien.

Vous aurez une chute de tension un peu plus faible mais pas essentiel :
- 5kW --> 2%
- 6kW --> 2,3%
- 7kW --> 2,7%
Sachant que 0,1% c'est 0,23V.

Ben non.

Dans le câble en 2,5² entre la boite de raccordement où sont branchés vos 2 appareils et le four, il ne circulera que l'intensité nécessaire au four. Et celle-ci ne sera jamais supérieure à 20A (4600W).

Dans le câble entre la boite de raccordement où sont branchés vos 2 appareils et la plaque, il ne circulera que l'intensité nécessaire à la plaque.

Dans le câble en 6² entre la boite de raccordement où sont branchés vos 2 appareils et le tableau, il circulera la somme des intensités nécessaires à la plaque et au four. Et tant qu'elle ne dépassera pas 32A (7300W), pas de soucis. Si c'était le cas, le disjoncteur 32A sauterait.

Bonsoir.

Un four n'acceptera que la puissance dont il a besoin.
Le cordon a été dimensionné par le fabricant en fonction de la puissance maxi que peut utiliser le four.

Que vous le raccordiez au mur sur du 2,5², du 6², du 10² n'y change rien.
Il a certains une potentialité de puissance plus importante avec votre 6², mais le four ne l'utilisera jamais.

Pour faire une analogie, vous raccordez bien une lampe de chevet de 10W avec un cordon en 0,75² sur prise câblée en 2,5² avec un disjoncteur 20A qui vous autorise 4600W.

C'est correct.

La norme autorise l'alimentation d'un ID 63A en 10² à condition que ce soit seul et en direct (pas de repiquage ensuite).

Bonjour.

Sur le principe du câblage c'est OK mais.
- Je ne connais pas bien le matériel Schneider, mais je ne pense pas que la liaison entre le disj 2A et le contacteur puisse se faire par peigne (pas le même écartement) à l'inverse, vos 3 disjoncteurs de droite peuvent être reliés par peigne.

Bonjour.

Vous dites "a priori" donc vous n’êtes pas sûr de ce qui a été fait.

Car mettre 2 fils seuls sur une douille, même si ce ne sont pas les bons, cela ne fait pas sauter un fusible, sauf si la douille est défectueuse. Au pire cela ne fonctionne pas.
Il n'y a pas de polarité sur une douille.

Par contre mettre 2 fils dans la même borne s'ils ne sont pas de même nature pourrait faire sauter un fusible.
Donc il faudrait être certain de ce qui a été fait.

Si on se fie aux couleurs on pourrait avoir :
- Gris : phase (ouvrez l'interrupteur associé pour voir si un fil gris y est raccordé).
- 1er bleu : neutre.
- 2ème bleu : repiquage de neutre vers l'applique.
- vert/jaune : terre.

Mais ça c'est la théorie, il faudrait tester les fils au multimètre pour confirmer.

Bonjour.

En regardant mieux votre photo, je vois 2 solutions :

1/
- Débranchez les fils qui arrivent sous le différentiel du bas et les mettre sur les borniers juste à côté.
- Refaire la liaison avec le différentiel du bas en 16² depuis les borniers.
- Mettre un disjoncteur 32A sur la 2ème rangée où il y a de la place.
- L'alimenter en 6² depuis les borniers.

2/
- Mettre un disjoncteur 32A sur la 2ème rangée où il y a de la place.
- L'alimenter en 6² depuis le dessous du 2ème différentiel.

Bonjour.
Je pense que vous n'avez utilisé les bonnes bornes sur le poussoir.
Il faut se mettre entre L et 2 sur tous les poussoirs.

Bonsoir.

Comme évoqué plus haut : 6² protégé par un disjoncteur 32A si 7kW maxi vous suffisent.

Bonjour.

C'est possible avec le montage joint et un poussoir avec bornes libres de potentiel comme celui-ci :
Poussoir témoin 6A 250V~ Mosaic 1 module blanc

Pour agrandir l'image, cliquez dessus.

Bonjour.
Non interdit.

Bonsoir.
Un disjoncteur 32A au départ et un interrupteur différentiel 30mA 40A à l'arrivée conviendront très bien.
On fait tout le temps comme cela.
Vous baser sur mon schéma tel qu'il est.

Ne vous prenez pas la tête.

Maintenant que l'on sait que c'est pour de la location saisonnière, votre proposition de schéma convient.

Si un jour un événement survient qui fait sauter le disjoncteur EDF ou le Linky, plus personne n'aura d'électricité dans les 2 bâtiments et votre locataire comprendra tout à fait que vous deviez aller réenclencher.

Ce serait une location permanente, ce serait différent.

Citation - Clairecmd :
Nous souhaitons pouvoir contrôler le disjoncteur depuis la longère directement en cas de soucis sans devoir accéder au studio

En synthèse des remarques ci-dessus.
Vous ne contrôlez rien depuis la longère.
En cas de soucis (je ne sais pas lequel) rien ne se passera.
L'interrupteur sectionneur est juste un dispositif de coupure manuelle, de surcroit obligatoire.

Mais si on essaie d'analyser les soucis potentiels :
- S'il y a un gros court-circuit : le disjoncteur EDF pourrait sauter
- Si vous tirez plus que l'abonnement : le disjoncteur EDF ou le Linky pourraient sauter
- Si vous avez un défaut d'isolement supérieur à 500mA, le disjoncteur EDF pourrait sauter, s'il est n'est pas sélectif (mais s'il est récent il doit l'être).
Si vous aviez un disjoncteur au départ du câble dans le tableau studio on pourrait ajouter les soucis suivants :
- S'il y a un gros court-circuit : ce disjoncteur pourrait sauter
- Si vous tirez plus que ce que permet le calibre du disjoncteur, il pourrait sauter.

En résumé si vous voulez vraiment une indépendance de la longère, il faut faire déplacer le disjoncteur EDF comme suggéré par NDielec
Peut être plus avec un raccordement type 2 et un DB à l'extérieur suivi d'un coffret de dérivation qui alimenterait de manière indépendante chaque bâtiment, avec un interrupteur sectionneur 63A (ou un autre DB) placé en tête de chaque tableau pour leur coupure générale.

Citation - SylvainD :
Une chose simple est d'intégrer sur votre tableau principal un disjoncteur divisionnaire 32A avec une liaison 16², du 10² suffit même, jusqu'à votre tableau divisionnaire, puis sur ce tableau divisionnaire d'installer un ou des interrupteurs différentielles 63A suivant les besoins.

Bonjour Sylvain.
32A cela risque d'être juste pour alimenter toute une habitation située dans une longère.
40A, 50A ou 63A seraient plus pertinent (suivant besoins en puissance)

Mais si on reste sur 32A ou 40A, des interrupteurs différentiels 40A suffiront car protégés en amont par un disjoncteur de calibre inférieur ou égal.
Les 63A ne se justifieront qu'avec un disjoncteur 50A ou 63A au départ.

Bonjour.

En principe la norme impose un disjoncteur (pas différentiel) au départ du câble vers un tableau divisionnaire.
Et je n'ai pas bien compris pourquoi vous ne vouliez pas faire cela.

Reste qu'avec du 16² cela ne sert pas à grand chose et effectivement si vous êtes en rénovation, on peut tolérer de faire comme on faisait autrefois avec un départ: :
- d'un côté vers le tableau studio
- de l'autre vers le tableau longère
On a donc ainsi 2 tableaux indépendant et on ne parle plus de tableau principal et de tableau divisionnaires

Sur votre schéma je ne vois pas l'intérêt de passer par des borniers en arrivant dans la longère.
Votre câble 16² doit arriver directement sur l'interrupteur sectionneur.
Si vous avez besoin de borniers, c'est en aval de l'interrupteur sectionneur qu'ils devront être

On croit deviner que les 2 bâtiments sont occupés des habitants différents.
Attention donc au disjoncteur EDF et au Linky qu'il faudra que les occupants de la longère puissent réenclencher s'il saute.

Citation :
Le studio a son propre tableau, protégé par un interrupteur sectionneur.

Un interrupteur sectionneur cela ne protège contre rien.
C'est juste un dispositif de coupure manuelle

Citation :
Cela éviterait d'avoir un disjoncteur différentiel dans le principal et rien en tête de tableau divisionnaire.

Quoi que vous mettiez en amont, il faut obligatoirement un dispositif de coupure générale dans le tableau longère.

Bonjour.

J'ajouterai qu'une qualif IRVE c'est entre 1 et 5 jours de formation suivant le niveau de qualif recherché.
Donc ce n'est pas juste choisir et dimensionner un différentiel, ce que n'importe quel électricien sait faire.

Je précise que je suis bénévole sur ce forum, comme GL, et en aucun cas impliqué professionnellement sur ce sujet, donc sans "pré carré" à défendre.

Bonsoir.
Tout semble correct côté câblage.

Vous n'avez pas un interrupteur sur le ventilateur pour le désactiver ?

Sinon souvent il y a 2 fils séparés pour l'éclairage et le ventilateur. Cela ne semble pas être le cas chez vous.
Quelles sont les couleurs de fils sur le ventilateur ? Que dit la notice ?

Bonjour GL.

Pour moi cette règle était dictée pour éviter une pollution lumineuse plus faible avec des températures de couleur moins élevées.
Et donc logique que cela ne concerne que l'éclairage extérieur (public de surcroît).

Bonjour.

Les ampères c'est l'intensité. Il y a une relation directe avec la puissance (les watts) :
- 32A correspond à 7300W
- 25A correspond à 5500W
- 20A correspond à 4600W
- 16A correspond à 3600W
- 10A correspond à 2300W

Les fils ont une valeur maxi de l'intensité qu'ils peuvent accepter, au delà ils s'échauffent.
Ainsi :
- du 1,5² acceptera 16A maxi
- du 2,5² acceptera 20A maxi
- du 6² acceptera 32A maxi
En tout cas dans des conditions de pose d'une habitation, donc ce sont les valeurs définies par la norme pour une habitation.

Pour être certain qu'on ne dépasse pas la l'intensité maxi admise par un fil, on met au départ de celui-ci un disjoncteur de calibre adapté.
Donc pour du 2,5² un disjoncteur de calibre 20A maxi.
Ainsi si on a raccordé au bout des appareils qui tirent plus de 4600W cumulés, le disjoncteur saute pour assurer la sécurité de l'installation.

Dans votre cas, le mieux est de mettre le disjoncteur 20A à la place du 32A.
Pour la 2ème partie de la question, je vous ai fait un schéma ailleurs.

Bonjour

Il faudrait savoir si c'est le ronfleur ou le transfo qui est HS

Vous trouverez sur cette page les matériels à peu près équivalent pour remplacer

Transformateurs, sonneries et ronfleurs

Bonsoir.

C'est le consuel, pas le consul

Peu pertinent I2 en 25A.
Mettez un 40A, pas plus cher, plus facile à trouver, plus évolutif.

Regrouper I1 et I2 sur un seul ID 63A pourrait être suffisant ?
Si vous gardez les 2, un peigne vertical pourrait être pratique.

D6 c'est un disjoncteur différentiel ? Du coup 32A ou 40A ?
C'est bien du 6² en aval.

Bonjour.

1/ Pour le mini tableau, cela prend un peu de place, notamment en profondeur
Exemple Coffret cache-bornes 4 modules
Auquel, il faut ajouter l'épaisseur de la manette du disjoncteur.
Je ne sais pas si vous aurez assez de place derrière votre meuble.

2/ Votre installation est constituée de fils en 6² jusqu'à l'emplacement de la boite de dérivation, puis en 2,5² vers vos différentes prises.
Des fils en 2,5² ne peuvent pas accepter plus de 20A, sinon ils s'échauffent.
Il faut donc un disjoncteur 20A maxi en amont de ces fils :
- soit dans un mini tableau placé au bout du 6²
- soit tout à fait au départ du 6²
Sinon risque de surcharge dans le 2,5² --> échauffement --> incendie.

Si cela a bien fonctionné pendant 10 ans, c'est parce que vous ne vous êtes jamais mis dans le cas de figure de surcharge.
Mais rien ne dit que cela n'arrivera pas un jour.
Exemple : vous faites une petite fête avec plein de fours à raclette ou plein de bouilloires, cafetières, grille pains... et là vous dépassez vite fait 4600W et votre fusible 32A ne dit rien.
C'est en général dans ce genre de cas atypique que les problèmes arrivent, si les protections ne sont pas correctement dimensionnées, alors que dans la vie de tous les jours, cela ne pose pas de soucis.

Après, si c'est provisoire, à vous de voir si vous assumez le risque.

On n'a pas la photo des raccordements sur l'interrupteur.

Bonjour.

Vous ne pourrez pas alimenter des prises en 6²
Par ailleurs vous ne pouvez pas repartir en 2,5² avec un disjocteur 32A au départ

Une solution serait de remplacer l'arrivée 32A par un mini tableau 2 ou 4 modules et de mettre 2 ou 3 disjoncteurs 16A qui pourraient desservir en 2,5² vos différents circuits.

Une autre serait de repartir vers vos différents circuits en 2,5² depuis la boite de dérivation, en changeant le disjoncteur 32A par un 20A, mais vous serez limité au maxi à 4,5 kW (ce qui peut être suffisant pour l'usage décrit)

Bonjour.
C'est pour le moins surprenant.
Et une photo aiderait effectivement à comprendre, ainsi qu'un petit schéma symbolisant l'ensemble du raccordement effectué.

Bonjour.

Oui si vous avez pris la réf que je vous ai indiquée, on peut mettre du 2x16² en entrée

La borne de connexion sert pour se relier au disjoncteurs, mais on peut s'en passer en mettant directement le fil dans une borne d'un des disjoncteurs à côté d'une dent de peigne (mettre du bon côté pour ne pas tordre le peigne)

Vous pouvez mettre jusqu'à 3x9=27 modules sur vos tableaux. Vos 3 ID en occupent 6. Restent donc 21 modules pour les disjoncteurs. Soit 3 de plus que les portes fusibles existant. C'est peu
Mais sachant qu'on peut mettre 2 fils par borne d'un disjoncteurs, si vos portes à fusibles à 2 lignes ne desservent pas grand chose, vous pouvez faire un disjoncteur à 2 lignes.
Si au contraire il y a beaucoup d'appareillage derrière, il vaut mieux séparer
A vous de trouver le bon compromis.

Bonjour.
Tout est conforme aux normes d'une habitation.

Pour un magasin qui est un ERP (Établissements Recevant du Public), il y a des compléments à respecter.
Vous êtes sûr que c'est une personne d'EDF ?
Ce n'est pas leur rôle.

Bonjour.

On ne peut pas mettre 2 fils dans une borne du disjoncteur d'abonné.
Il faut passer par un câble depuis le tableau principal (voir schéma).
Mais si la configuration des lieux ne s'y prête pas on peut faire un coffret de dérivation intermédiaire (voir schéma).
Ou alors inverser la logique et que le tableau de la dépendance soit celui qui soit alimenté en premier (voir schéma).

Pour agrandir les images, cliquez dessus.

Bonjour.

Dimensionner un différentiel tout le monde peut le faire.

Mais il n'y a pas que cela sinon, on ne demanderait pas une qualif particulière.
Perso, je n'ai pas de qualification IRVE, donc je ne saurais pas vous donner les bons conseils pertinent.

Quant à l'obligation, je maintiens bien qu'elle existe et que ce n'est pas juste conseillé :

Décret n° 2017-26 du 12 janvier 2017 relatif aux infrastructures de recharge pour véhicules électriques, modifié par Décret n°2021-546 du 4 mai 2021 :

"Article 22

I.-Les points de recharge pour véhicules électriques sont installés par des professionnels habilités conformément à l'article R. 4544-9 du code du travail.

A l'exclusion des infrastructures d'une puissance totale inférieure ou égale à 3,7 kW installées dans un bâtiment d'habitation privé ou dans une dépendance d'un bâtiment d'habitation privé ou dont la fonction principale n'est pas de recharger des véhicules électriques et qui ne sont pas accessibles au public, les infrastructures de recharge sont installées par des professionnels titulaires d'une qualification pour l'installation desdites infrastructures de recharge délivrée par un organisme de qualification accrédité."