Consuel et LRP
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Question Forum Électricité : Consuel et LRP
Bonjour,
Je suis en train de faire l'installation électrique de ma nouvelle maison et j'aimerais y inclure mon atelier (actuellement alimenté par un groupe électrogène)
Je suis autoentrepreneur (construction de meuble en bois), pas d'employé et pas de client dans l'atelier, je me déplace systématiquement.
Pour le consuel, doit-on considérer l'atelier comme LRP ou comme une annexe du logement, dans ce dernier cas, pas besoin de la visite d'un organisme de contrôle ?
Merci pour vos réponses.
Je suis en train de faire l'installation électrique de ma nouvelle maison et j'aimerais y inclure mon atelier (actuellement alimenté par un groupe électrogène)
Je suis autoentrepreneur (construction de meuble en bois), pas d'employé et pas de client dans l'atelier, je me déplace systématiquement.
Pour le consuel, doit-on considérer l'atelier comme LRP ou comme une annexe du logement, dans ce dernier cas, pas besoin de la visite d'un organisme de contrôle ?
Merci pour vos réponses.
29 juin 2015 à 22:29
Réponse 1 d'un contributeur du forum électricité
Consuel et LRP
Bonjour,
Votre question ne peut être vue que du côté ERT (je n'ai pas d'employés) ou ERP (je ne reçois pas de client) vous n'êtes pas assujetti au code du travail, certes, et demain ?
Vous avez un atelier de menuiserie, ces machines ont des règles de conception, le constructeur ne construit différemment suivant que vous avez des employés ou pas.
Pour moi, c'est un LRP :
- L'assurance incendie devra tenir compte de cet atelier imbriqué dans la maison, et les installations de l'atelier doivent répondre aux règles afférentes à ces locaux.
- Normalement les charges, électricité notamment, doivent être distinctes pour votre comptabilité.
Il m'est difficile de considérer ça comme une dépendance d'habitat.
Vous pouvez également consulter votre délégation "Consuel" régionale pour avis plus précis.
Peut-être d'autres avis.
Cordialement.
Votre question ne peut être vue que du côté ERT (je n'ai pas d'employés) ou ERP (je ne reçois pas de client) vous n'êtes pas assujetti au code du travail, certes, et demain ?
Vous avez un atelier de menuiserie, ces machines ont des règles de conception, le constructeur ne construit différemment suivant que vous avez des employés ou pas.
Pour moi, c'est un LRP :
- L'assurance incendie devra tenir compte de cet atelier imbriqué dans la maison, et les installations de l'atelier doivent répondre aux règles afférentes à ces locaux.
- Normalement les charges, électricité notamment, doivent être distinctes pour votre comptabilité.
Il m'est difficile de considérer ça comme une dépendance d'habitat.
Vous pouvez également consulter votre délégation "Consuel" régionale pour avis plus précis.
Peut-être d'autres avis.
Cordialement.
30 juin 2015 à 15:46
Réponse 2 d'un contributeur du forum électricité
Consuel et LRP
Bonjour, merci pour la réponse.
Je comprends bien le point de vue "officiel", même si je n'aurai jamais d'employé (c'est un choix personnel qui limite mon chiffre d'affaire mais me convient très bien) ni de client à l'intérieur.
Mais j'imagine que ce genre de déclaration sur l'honneur ne compte pas.
Pour l'assurance, je n'y avais pas pensé, mais l'atelier n'est pas inclus dans le bâtiment, il est indépendant et situé à une dizaine de mètres. Est-ce que ça change quelque chose ?
Pour les charges, en tant qu'auto-entrepreneur, ça ne change rien vu que les cotisations sont calculées en fonction du chiffre d'affaire, peu importe que je dépense 100 ou 1000€ d'électricité par an.
Je vais de toute façon consulter le consuel local.
Merci.
Je comprends bien le point de vue "officiel", même si je n'aurai jamais d'employé (c'est un choix personnel qui limite mon chiffre d'affaire mais me convient très bien) ni de client à l'intérieur.
Mais j'imagine que ce genre de déclaration sur l'honneur ne compte pas.
Pour l'assurance, je n'y avais pas pensé, mais l'atelier n'est pas inclus dans le bâtiment, il est indépendant et situé à une dizaine de mètres. Est-ce que ça change quelque chose ?
Pour les charges, en tant qu'auto-entrepreneur, ça ne change rien vu que les cotisations sont calculées en fonction du chiffre d'affaire, peu importe que je dépense 100 ou 1000€ d'électricité par an.
Je vais de toute façon consulter le consuel local.
Merci.
30 juin 2015 à 21:34
Réponse 3 d'un contributeur du forum électricité
Invité
Consuel et LRP
Invité
Bonjour.
Je souhaiterai faire un kiosque ouvert de 40 mètres carrée pour anniversaire et autres petites réceptions.
Le règlement erp est-il le même pour un kiosque que pour une salle fermé.
Merci d'avance.
Je souhaiterai faire un kiosque ouvert de 40 mètres carrée pour anniversaire et autres petites réceptions.
Le règlement erp est-il le même pour un kiosque que pour une salle fermé.
Merci d'avance.
12 août 2019 à 11:15
Réponse 4 d'un contributeur du forum électricité
Consuel et LRP
Bonjour.
Aucune réglementation ERP pour votre kiosque, ce n'est pas une enceinte fermée.
L’installation électrique devra répondre aux règles de la NFC 15-100.
Cordialement.
Aucune réglementation ERP pour votre kiosque, ce n'est pas une enceinte fermée.
L’installation électrique devra répondre aux règles de la NFC 15-100.
Cordialement.
14 août 2019 à 15:28
